COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
4219403
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2025
Présentation de la marque Clos d'Hautvillers
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Clos d'Hautvillers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS domicilié(e) 14 BOULEVARD PASTEUR - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 358 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque Clos d'Hautvillers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS, Société coopérative agricole - 14 BOULEVARD PASTEUR - 51160 - AY - France - SIREN 780358206
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons gazeuses et non gazeuses aromatisées non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation et conduite de colloques, de concours, de foires, de congrès, de conférences, de séminaires, d'ateliers, de stages à buts commerciaux et/ou de publicité ; organisation et conduite d'expositions, de salons, professionnels ou grand public, à buts commerciaux et/ou de publicité ; gestion administrative et commerciale de lieux d'exposition. Services de présentation (pour le compte de tiers) de produits et de services de grande consommation dans le domaine alimentaire permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site web ou à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail de vins d'appellation d'origine contrôlée "Champagne", bières, eaux minérales et gazeuses, boissons gazeuses et non gazeuses aromatisées non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
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